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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCDC
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SPIRACLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRACLE
SCDC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3538396
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/11/2027
SPIRACLE de SCDC

Présentation de la marque SPIRACLE

Déposée le 20 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SPIRACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCDC domicilié(e) Zone Artisanale, 3, Rue de la Foulerie - 51270 - ORBAIS L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 036 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque SPIRACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRACLE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

SCDC a également déposé les autres marques suivantes : ECATIK


SCDC, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale, 3, Rue de la Foulerie - 51270 - ORBAIS L'ABBAYE - France - SIREN 327036786


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664863 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

Quincaillerie métallique. Fils métalliques, fils à lier métalliques, tendeurs de fils métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, écarteurs de vigne automatiques.