Marque enregistrée - Marque en vigueur

3298* Nicolas Tortigue
SCDA Domaine Les Pyrénéales, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4288082
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2026
3298* Nicolas Tortigue de SCDA Domaine Les Pyrénéales

Présentation de la marque 3298* Nicolas Tortigue

Déposée le 19 juillet 2016 par la société SCDA Domaine Les Pyrénéales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 3298* Nicolas Tortigue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société SCDA Domaine Les Pyrénéales domicilié(e) 6 Chemin de Las Téchenères - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 094 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lampre Caroline domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France.

La marque 3298* Nicolas Tortigue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3298* Nicolas Tortigue arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.


SCDA Domaine Les Pyrénéales, Société Civile d'Exploitation Agricole - 6 Chemin de Las Téchenères - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 798094660


Mme Lampre Caroline - 30 Avenue de la Garonne - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Conseil en organisation et direction des affaires et notamment par sélection et proposition de boissons alcooliques. Gestion des affaires commerciales et administration commerciale, notamment vente en gros, au détail, par correspondance et en ligne de boissons alcooliques ;

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