Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD
/
NATURALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURALITE
SCD, SAS

Numéro de dépôt :
3032013
Date de dépôt :
02/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2030

Présentation de la marque NATURALITE

Déposée le 2 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD domicilié(e) Parc d'activités de la Boisinière - 35530 - Servon-sur-Vilaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 289 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L.E.A - Avocats, M. SIMON Antoine domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France.

La marque NATURALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURALITE arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.

SCD a également déposé les autres marques suivantes : LUISIGRANIT , LUISICERAM , LUISIGLASS , LUISICERAM , LUISIQUARTZ , LUISIDIAM , CHAMBORD , LUISIBOIS , LUISIAIR , JULIE JARDIN


SCD, SAS - Parc d'activités de la Boisinière - 35530 - Servon-sur-Vilaine - France - SIREN 318289634


L.E.A - Avocats, M. SIMON Antoine - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429877 - Publication au BOPI 2006-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432416 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440263 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743364 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18

Eviers non métalliques.