Déposée le 8 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LUISIMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD domicilié(e) Parc d'activités de la Boisinière - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 289 634 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque LUISIMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCD, SAS - Parc d'activités de la Boisinière - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France - SIREN 318289634
CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429877 - Publication au BOPI 2006-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 27 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432416 - Publication au BOPI 2006-04-27
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498001 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27
Eviers et lavabos non métalliques, Tables et plans de travail. Finition métallique des éviers et lavabos composite.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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