Déposée le 20 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUISILAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD domicilié(e) Parc d'Activités de la Boisinière,35530 SERVON SUR VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 289 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCD société par actions simplifiée - Parc d'Activités de la Boisinière,35530 SERVON SUR VILAINE - 35530 - France - SIREN 318289634
CABINET D'AVOCATS LELOUP - 128 boulevard Saint-Germain,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Matériaux de construction en matières acryliques notamment panneaux, parois, cloisons, revêtements ou dessus de meubles, de tables, de plans de travail, de crédences, de comptoirs, d'étagères, revêtements décoratifs, lambris. Meubles en matières acryliques notamment tables, plans de travail, crédences, comptoirs, étagères. Eviers, lavabos, vasques, baignoires, cabines de bains, cabines de douche, non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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