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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD
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BE QUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE QUARTZ
SCD, SAS

Numéro de dépôt :
3910967
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
BE QUARTZ de SCD

Présentation de la marque BE QUARTZ

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BE QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCD domicilié(e) Parc d'activités de la Boisinière - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 289 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON domicilié(e) 128 boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque BE QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE QUARTZ est expirée depuis le 5 avril 2022.

SCD a également déposé les autres marques suivantes : LUISIGRANIT , LUISICERAM , LUISIGLASS , NATURALITE , LUISICERAM , LUISIQUARTZ , LUISIDIAM , CHAMBORD , LUISIBOIS , LUISIAIR


SCD, SAS - Parc d'activités de la Boisinière - 35530 - SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 318289634


CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON - 128 boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

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