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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCD SA
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MELUROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELUROL
SCD SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93490564
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013

Présentation de la marque MELUROL

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SCD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELUROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCD SA domicilié(e) 181 avenue des Trois Provinces,49280 CHOLET (dossier no 2251791) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2251791) - 75008 - France.

La marque MELUROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELUROL est expirée depuis le 31 octobre 2013.


SCD SA, société anonyme - 181 avenue des Trois Provinces,49280 CHOLET (dossier no 2251791) - 49280 - France - SIREN 333514438


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2251791) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175477 - Publication au BOPI 1994-08-11

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251791 - Publication au BOPI 2003-10-31

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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