Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « SEABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU domicilié(e) La Brechoire, 49280 CHOLET (dossier no 2064079) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP domicilié(e) (dossier no 2064079) - France.
La marque SEABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCD CHAUVEAU (SA) - La Brechoire, 49280 CHOLET (dossier no 2064079) - France - SIREN 333514438
Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - (dossier no 2064079) - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064079 - Publication au BOPI 1996-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Inscription le 6 avril 1995 - Transmission de propriété n°184052 - Publication au BOPI 1995-04-06
Inscription le 26 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154286 - Publication au BOPI 1993-01-26
Concentrés, alimentation du bétail
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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