Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEABIO
SCD CHAUVEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1425730
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
04/04/2006
SEABIO de SCD CHAUVEAU

Présentation de la marque SEABIO

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « SEABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU domicilié(e) La Brechoire, 49280 CHOLET (dossier no 2064079) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP domicilié(e) (dossier no 2064079) - France.

La marque SEABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEABIO est expirée depuis le 4 avril 2006.

SCD CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEST , SPRINGPHOS , VITAPACK , FOSSALYS , OPTIMIX , KETALIGO , OPTILAC , VITALINE , CANTAPHOS , RATIS


SCD CHAUVEAU (SA) - La Brechoire, 49280 CHOLET (dossier no 2064079) - France - SIREN 333514438


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - (dossier no 2064079) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064079 - Publication au BOPI 1996-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 6 avril 1995 - Transmission de propriété n°184052 - Publication au BOPI 1995-04-06

Inscription le 26 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154286 - Publication au BOPI 1993-01-26

Concentrés, alimentation du bétail

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.