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Marques déposées par la société SCD CHAUVEAU
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SAPONEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPONEL
SCD CHAUVEAU

Numéro de dépôt :
92411117
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque SAPONEL

Déposée le 19 mars 1992 par la société SCD CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société SCD CHAUVEAU domicilié(e) société anonyme, "LA BRECHOIRE",49280 CHOLET (dossier no 2217341) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2217341) - 75008 - France.

La marque SAPONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPONEL est expirée depuis le 19 mars 2012.

SCD CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEST , SPRINGPHOS , VITAPACK , FOSSALYS , OPTIMIX , KETALIGO , OPTILAC , VITALINE , CANTAPHOS , RATIS


SCD CHAUVEAU - société anonyme, "LA BRECHOIRE",49280 CHOLET (dossier no 2217341) - 49280 - France - SIREN 333514438


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2217341) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217341 - Publication au BOPI 2002-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, spécialités destinées à l'alimentation animale.Produits hygiéniques anti-infectieux et diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.