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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU
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FRANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCEL
SCD CHAUVEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1576790
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque FRANCEL

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU domicilié(e) LA BRECHOIRE, 49280 CHOLET CEDEX (dossier no 2163343) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ domicilié(e) (dossier no 2163343) - France.

La marque FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCEL est expirée depuis le 22 février 2010.

SCD CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEST , SPRINGPHOS , VITAPACK , FOSSALYS , OPTIMIX , KETALIGO , OPTILAC , VITALINE , CANTAPHOS , RATIS


SCD CHAUVEAU S.A. - LA BRECHOIRE, 49280 CHOLET CEDEX (dossier no 2163343) - France


PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - (dossier no 2163343) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163343 - Publication au BOPI 2000-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, spécialités destinées à l'alimentation animale, produits hygiéniques anti-infectieux et diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.