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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCD-CHAUVEAU
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C CHAUVEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C CHAUVEAU
SCD-CHAUVEAU (SA)

Numéro de dépôt :
1583696
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009
C CHAUVEAU de SCD-CHAUVEAU

Présentation de la marque C CHAUVEAU

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SCD-CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CHAUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCD-CHAUVEAU domicilié(e) 181 AVENUE DES TROIS PROVINCES, 49280 CHOLET (dossier no 2151540) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHÉ de la STÉ SVP domicilié(e) (dossier no 2151540) - France.

La marque C CHAUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C CHAUVEAU est expirée depuis le 23 novembre 2009.

SCD-CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEST , SPRINGPHOS , VITAPACK , FOSSALYS , OPTIMIX , KETALIGO , OPTILAC , VITALINE , CANTAPHOS , RATIS


SCD-CHAUVEAU (SA) - 181 AVENUE DES TROIS PROVINCES, 49280 CHOLET (dossier no 2151540) - France - SIREN 333514438


Mme PATRICIA MAHÉ de la STÉ SVP - (dossier no 2151540) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1999 n°2151540 - Publication au BOPI 1999-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 2 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48339 - Publication au BOPI 1990-10-02

Produits pharmaceutiques à usage vétérinaire, spécialités destinées à l'alimentation animale, produits hygiéniques anti-infectieux et diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.