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Marques déposées par la société sccv la jutiere sccv
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parc résidentiel Grandeur Nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

parc résidentiel Grandeur Nature
sccv la jutiere sccv

Numéro de dépôt :
3604480
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
parc résidentiel Grandeur Nature de sccv la jutiere sccv

Présentation de la marque parc résidentiel Grandeur Nature

Déposée le 13 octobre 2008 par la société sccv la jutiere sccv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « parc résidentiel Grandeur Nature »

Le déposant est la société sccv la jutiere sccv domicilié(e) 1 rue du pont badeau,44680 SAINTE PAZANNE - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 626 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sccv la jutiere domicilié(e) 1 rue du pont badeau,44680 SAINTE PAZANNE - 44680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque parc résidentiel Grandeur Nature est expirée depuis le 13 octobre 2018.


sccv la jutiere sccv - 1 rue du pont badeau,44680 SAINTE PAZANNE - 44680 - France - SIREN 499626257


sccv la jutiere - 1 rue du pont badeau,44680 SAINTE PAZANNE - 44680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.