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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCC SA
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RECYCLEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECYCLEA
SCC SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3663405
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2019
RECYCLEA de SCC SA

Présentation de la marque RECYCLEA

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SCC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCLEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCC SA domicilié(e) 96, rue des trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 982 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLEA est expirée depuis le 9 juillet 2019.

SCC SA a également déposé les autres marques suivantes : FLEXPRINT


SCC SA, Société anonyme - 96, rue des trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 424982650


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, matériel informatique, matériel électronique pour le traitement de l'information.

Traitement de matériaux ; traitement des déchets [transformation], tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; traitement des déchets [transformation] électriques, électroniques et informatiques ; décontamination de matériaux dangereux ; destruction d'ordures ; informations en matière de traitement des déchets ; recyclage d'ordures et de déchets, en particulier électriques, électroniques et informatiques.

Recherches en matière de protection de l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, étude de projets techniques, expertises géologiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, en chimie, recherches techniques.