Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCC FRANCE
/
RECYCLEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECYCLEA
SCC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3663406
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2029
RECYCLEA de SCC FRANCE

Présentation de la marque RECYCLEA

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCC FRANCE domicilié(e) 96 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 982 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque RECYCLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECYCLEA arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

SCC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREENELLE BOX , RG MONITORING , 4ANY , Recyclea , RGM


SCC FRANCE, Société par actions simplifiée - 96 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 424982650


CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 14 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°766619 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2019 n°2718823 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-21

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, matériel informatique, matériel électronique pour le traitement de l'information.

Traitement de matériaux ; traitement des déchets [transformation], tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; traitement des déchets [transformation] électriques, électroniques et informatiques ; décontamination de matériaux dangereux ; destruction d'ordures ; informations en matière de traitement des déchets ; recyclage d'ordures et de déchets, en particulier électriques, électroniques et informatiques.

Recherches en matière de protection de l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, étude de projets techniques, expertises géologiques, ingénierie, recherches biologiques, recherches en bactériologie, en chimie, recherches techniques.