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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCC FRANCE
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GREENELLE BOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREENELLE BOX
SCC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3601039
Date de dépôt :
26/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2028
GREENELLE BOX de SCC FRANCE

Présentation de la marque GREENELLE BOX

Déposée le 26 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENELLE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCC FRANCE domicilié(e) 96 rue des trois fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 982 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque GREENELLE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENELLE BOX arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.

SCC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RG MONITORING , RECYCLEA , 4ANY , Recyclea , RGM


SCC FRANCE, Société par actions simplifiée - 96 rue des trois fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 424982650


Cabinet DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690588 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information. Ordinateurs.

Boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; produits de l'imprimerie, imprimés, prospectus, brochures, lettres d'information en papier, journaux, magazines, autocollants [papeterie], articles de papeterie, affiches ; papier, carton brut ou mi-ouvré [pour l'imprimerie et la papeterie] ; écriteaux en papier ou en carton ; matières plastiques pour l'emballage (feuilles, sacs, sachets, enveloppes).

Boîtes et caisses en bois, boîtes et caisses en matières plastiques ; barils et coffres non métalliques ; conteneurs non métalliques, notamment destinés au stockage des déchets d'équipements électriques et électroniques, en vue de leur recyclage ; conteneur en carton fixé sur une palette pour le stockage des déchets informatiques ; plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; palettes de manutention, de transport non métalliques ; tableaux d'affichage ; capsules de bouchage non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; présentoirs ; récipients d'emballage en matières plastiques.

Traitement des déchets [transformation], tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; traitement des déchets [transformation] informatiques ; décontamination de matériaux dangereux ; destruction d'ordures ; informations en matière de traitement des déchets ; recyclage d'ordures et de déchets, en particulier informatiques.