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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCBZ CONSEIL
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VANILLE GIVREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANILLE GIVREE
SCBZ CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3992751
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
25/03/2023
VANILLE GIVREE de SCBZ CONSEIL

Présentation de la marque VANILLE GIVREE

Déposée le 25 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCBZ CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VANILLE GIVREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCBZ CONSEIL domicilié(e) RESIDENCE LES MICOCOULIERS BAT. F3, 99 AVENUE SIDI BRAHIM - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCBZ CONSEIL domicilié(e) RESIDENCE LES MICOCOULIERS BAT. F3, 99 AVENUE SIDI BRAHIM - 06130 - GRASSE - France.

La marque VANILLE GIVREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLE GIVREE est expirée depuis le 25 mars 2023.


SCBZ CONSEIL, SARL - RESIDENCE LES MICOCOULIERS BAT. F3, 99 AVENUE SIDI BRAHIM - 06130 - GRASSE - France


SCBZ CONSEIL - RESIDENCE LES MICOCOULIERS BAT. F3, 99 AVENUE SIDI BRAHIM - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Rouge à lèvres ;

Farine et préparations faites de céréales, pain.