Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. BACHELIER
SCB JB THEVENIN SARL

Numéro de dépôt :
3094711
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque J. BACHELIER

Déposée le 4 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB JB THEVENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. BACHELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB JB THEVENIN domicilié(e) RN 74, 21700 COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 567 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCB JB THEVENIN - France.

La marque J. BACHELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. BACHELIER est expirée depuis le 4 avril 2011.

SCB JB THEVENIN a également déposé les autres marques suivantes : J. B. THEVENIN , JEAN LECELLIER depuis 1935 , FRIENDY , LAURENT BERNARD , MAISON CLAVELIER


SCB JB THEVENIN SARL - RN 74, 21700 COMBLANCHIEN - France - SIREN 391567559


SCB JB THEVENIN - France


Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414232 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vin.