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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCB DIFFUSION
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PANORAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMA
SCB DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3201544
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
PANORAMA de SCB DIFFUSION

Présentation de la marque PANORAMA

Déposée le 20 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SCB DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCB DIFFUSION domicilié(e) Ayant son siège social sis 90, avenue Denis Papin - CS 40006,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 400 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe Sala-Martin Avocat domicilié(e) 24, rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PANORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMA est expirée depuis le 20 décembre 2012.

SCB DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM VINYL


SCB DIFFUSION Société Anonyme - Ayant son siège social sis 90, avenue Denis Papin - CS 40006,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France - SIREN 378400634


Maître Jean-Philippe Sala-Martin Avocat - 24, rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Menuiseries extérieures (portes, fenêtres, porte-fenêtres) .