Déposée le 6 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Le Grand Cormier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC domicilié(e) ZI La Coudère - 49220 - LE LION-D'ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 250 641 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Le Grand Cormier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAVO-SOVIC, Société par actions simplifiée - ZI La Coudère - 49220 - LE LION-D'ANGERS - France - SIREN 410250641
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501877 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536819 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545847 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733889 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Viandes, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisse alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserve de viande ou de poisson, fromages,– bovine – ovine – caprine – veaux – porcine – volailles – Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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