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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC
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CREATEUR DE TRADITION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATEUR DE TRADITION
SCAVO-SOVIC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3667669
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
CREATEUR DE TRADITION de SCAVO-SOVIC

Présentation de la marque CREATEUR DE TRADITION

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR DE TRADITION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC domicilié(e) Le Raffou - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 250 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE et PHELIP domicilié(e) 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATEUR DE TRADITION est expirée depuis le 29 juillet 2019.

SCAVO-SOVIC a également déposé les autres marques suivantes : TALENT LOCAL , BOUCHER DRIVE @ , LE GRAND CORMIER CROUSTI BOEUF , Le Grand Cormier , Le SEC de BOEUF , societe nouvelle SCAVO tout le plaisir de la viande


SCAVO-SOVIC, Société par Actions Simplifiée - Le Raffou - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France - SIREN 410250641


CABINET HARLE et PHELIP - 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536819 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733889 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Viande, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous les produits en cause provenant de d'élevage ou de cultures traditionnelles. ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, épices, sauces (condiments), moutarde, sel, vinaigre, riz, plats préparés à base de pâtes ou de riz, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière, tous les produits en cause provenant d'élevage ou de cultures traditionnelles. ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, services de conseils et assistance directe à l'organisation et à l'exploitation de commerce de boucherie, restaurants, brasseries, cantines, restaurants à service rapide et permanent ; études de marché ; sélection des franchisés ou partenaires pour le développement de réseaux (conseil en organisation et direction des affaires commerciales) ; recrutement du personnel ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées). ;

Restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, brasseries, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars, consultations professionnelles dans les domaines alimentaire, culinaire et diététique (informations et conseils en matière d'aliments, de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine).