Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOUCHER DRIVE @ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAVO-SOVIC domicilié(e) Z.I. La Coudère - 49220 - LE LION - D'ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 250 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HALE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BOUCHER DRIVE @ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAVO-SOVIC, Société par actions simplifiée - Z.I. La Coudère - 49220 - LE LION - D'ANGERS - France - SIREN 410250641
Cabinet HALE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733889 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Viande, volaille et gibier ; viande de boeuf, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Services de restauration (alimentation), à savoir services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.
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