Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR
SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR

Numéro de dépôt :
4647969
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
VIGNERONS DU TRIANGLE D\'OR de SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR

Présentation de la marque VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR domicilié(e) COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR, Monsieur Jean-Michel SIRE domicilié(e) COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France.

La marque VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR a également déposé les autres marques suivantes : PLATINIUM GRANDE RESERVE VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , NOTRE DAME DE LA GARDIE , AMETHYSTE CABARDES , NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , PLATINIUM GRANDE RESERVE , VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , AMETHYSTE CABARDES VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR


SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR - COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France


SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR, Monsieur Jean-Michel SIRE - COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.