Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR
/
NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR
SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR

Numéro de dépôt :
4647984
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D\'OR de SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR

Présentation de la marque NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR domicilié(e) COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR, Monsieur Jean-Michel SIRE domicilié(e) COOPERATIVE - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

La marque NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647984.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , PLATINIUM GRANDE RESERVE VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , NOTRE DAME DE LA GARDIE , AMETHYSTE CABARDES , PLATINIUM GRANDE RESERVE , VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , AMETHYSTE CABARDES VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR


SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR - COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France


SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR, Monsieur Jean-Michel SIRE - COOPERATIVE - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 24 août 2020 - Retrait partiel n°793150 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Vins bénéficiants de l'appellation d'origine protégée Cabardès.