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Marques déposées par la société SCAV VIGNERONS DE CESSENON
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LA CHOUETTE À LUNETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHOUETTE À LUNETTES
SCAV VIGNERONS DE CESSENON, SCAV

Numéro de dépôt :
4251908
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
LA CHOUETTE À LUNETTES de SCAV VIGNERONS DE CESSENON

Présentation de la marque LA CHOUETTE À LUNETTES

Déposée le 24 février 2016 par la société SCAV VIGNERONS DE CESSENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CHOUETTE À LUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société SCAV VIGNERONS DE CESSENON domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DE CESSENON domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France.

La marque LA CHOUETTE À LUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOUETTE À LUNETTES arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


SCAV VIGNERONS DE CESSENON, SCAV - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France - SIREN 775991441


SCAV VIGNERONS DE CESSENON - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.