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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Terre d'Expression
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Fortes Têtes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fortes Têtes
SCAV Terre d'Expression, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4107268
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2024
Fortes Têtes de SCAV Terre d\'Expression

Présentation de la marque Fortes Têtes

Déposée le 15 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Terre d'Expression auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fortes Têtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Terre d'Expression domicilié(e) 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV Terre d'Expression, M. RAUX Laurent domicilié(e) 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France.

La marque Fortes Têtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fortes Têtes est expirée depuis le 15 juillet 2024.

SCAV Terre d'Expression a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Lagrasse , DOMAINE BELLEVUE , CUVEE FRANCOIS LE NOIR , GRANDE DELICATESSE , Charles Cros


SCAV Terre d'Expression, Société coopérative agricole - 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France


SCAV Terre d'Expression, M. RAUX Laurent - 5 Rue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.