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Marques déposées par la société SCAV TERRE D'EXPRESSION
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CUVEE FRANCOIS LE NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE FRANCOIS LE NOIR
SCAV TERRE D'EXPRESSION, SCAV

Numéro de dépôt :
3020236
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2030

Présentation de la marque CUVEE FRANCOIS LE NOIR

Déposée le 4 avril 2000 par la société SCAV TERRE D'EXPRESSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE FRANCOIS LE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la société SCAV TERRE D'EXPRESSION domicilié(e) 5 RUE DES COOPERATIVES, 11200 FABREZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 793 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV TERRE D'EXPRESSION, SCAV TERRE D'EXPRESSION, M. Raux Laurent domicilié(e) 5 rue des coopératives, 11200 FABREZAN - France.

La marque CUVEE FRANCOIS LE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE FRANCOIS LE NOIR arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.

SCAV TERRE D'EXPRESSION a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Lagrasse , Fortes Têtes , DOMAINE BELLEVUE , GRANDE DELICATESSE , Charles Cros


SCAV TERRE D'EXPRESSION, SCAV - 5 RUE DES COOPERATIVES, 11200 FABREZAN - France - SIREN 775793599


SCAV TERRE D'EXPRESSION, SCAV TERRE D'EXPRESSION, M. Raux Laurent - 5 rue des coopératives, 11200 FABREZAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426862 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743170 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-03-17

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.