Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU BOSC
Numéro de dépôt :
1600164
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2000
Présentation de la marque CHATEAU DU BOSC
Déposée le 26 juin 1990 par SCAV ST JEAN DE LA BLAQUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAV ST JEAN DE LA BLAQUIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303527 - Publication au BOPI 2000-07-10