DOMAINE DES VALS

SCAV SAINT LAURENT TOURNISSAN CELLIER DES DEMOISELLES, Société coopérative agricole de vinification

Présentation de la marque DOMAINE DES VALS

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV SAINT LAURENT TOURNISSAN CELLIER DES DEMOISELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DES VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV SAINT LAURENT TOURNISSAN CELLIER DES DEMOISELLES domicilié(e) 5 rue de la cave - 11220 - SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 828 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats Patricia HIRSCH, Mme HIRSCH Patricia domicilié(e) le rialto, 8 rue des consuls - 34970 - LATTES - France.

La marque DOMAINE DES VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VALS est expirée depuis le 24 novembre 2024.

SCAV SAINT LAURENT TOURNISSAN CELLIER DES DEMOISELLES a également déposé les autres marques suivantes : LAURENTAISE