DOMAINE DU VIEUX CLOCHER

SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CLOCHER

Déposée le 28 juin 2000 par la société SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE domicilié(e) 34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 078 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CLOCHER est expirée depuis le 28 juin 2010.

SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES OLIVEDES , LES TERRES DE ST JEAN LE BOSC , DOMAINE DE L'ARCHE , TERRASSE DE GRANDMOND , -ESPLANADE , CHATEAU ST JEAN , DOMAINE ST JULIEN DU BOSC , CHATEAU DU BOSC , DOMAINE DU RELAIS , DOMAINE DE VALSIERE