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Marques déposées par la société SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE
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CHATEAU USCLAS DU BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU USCLAS DU BOSC
SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE

Numéro de dépôt :
3046541
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2010
CHATEAU USCLAS DU BOSC de SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE

Présentation de la marque CHATEAU USCLAS DU BOSC

Déposée le 4 août 2000 par la société SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU USCLAS DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE domicilié(e) 34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 078 13S .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque CHATEAU USCLAS DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU USCLAS DU BOSC est expirée depuis le 4 août 2010.

SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES OLIVEDES , LES TERRES DE ST JEAN LE BOSC , DOMAINE DE L'ARCHE , TERRASSE DE GRANDMOND , -ESPLANADE , CHATEAU ST JEAN , DOMAINE ST JULIEN DU BOSC , DOMAINE DU VIEUX CLOCHER , CHATEAU DU BOSC , DOMAINE DU RELAIS


SCAV SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - 34700 SAINT JEAN DE LA BLAQUIERE - France - SIREN 77607813S


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 27 avril 2005 - Rejet partiel n°411524 - Publication au BOPI 2005-04-27

Inscription le 27 avril 2005 - Rejet partiel n°411523 - Publication au BOPI 2005-04-27

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

– vins d'appellation d'origine contrôlée.