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Marques déposées par la société SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean
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Notre Dame du Salagou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notre Dame du Salagou
SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean

Numéro de dépôt :
3323472
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
02/11/2014
Notre Dame du Salagou de SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean

Présentation de la marque Notre Dame du Salagou

Déposée le 2 novembre 2004 par la société SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CLERMONT L'HERAULT), la marque française « Notre Dame du Salagou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean domicilié(e) 21, Avenue Marcellin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean domicilié(e) 21, Avenue Marcellin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France.

La marque Notre Dame du Salagou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre Dame du Salagou est expirée depuis le 2 novembre 2014.

SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Cardabelle


SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean - 21, Avenue Marcellin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France - SIREN 776076085


SCAV Les Vignerons de Saint Felix – Saint Jean - 21, Avenue Marcellin Albert,34725 SAINT FELIX DE LODEZ - 34725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée “ Coteaux du Longuedoc ” rouge, blanc et rosé.