Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAGUETTE
SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3351818
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
LA BAGUETTE de SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER

Présentation de la marque LA BAGUETTE

Déposée le 29 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 071 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Guy LAUTIER SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France.

La marque LA BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTE est expirée depuis le 29 mars 2015.


SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Coopérative Agricole de Vinification - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France - SIREN 776071904


Monsieur le Président Guy LAUTIER SCAV LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.