Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
/
VIEILLE RESERVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIEILLE RESERVE
SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
96639825
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VIEILLE RESERVE

Déposée le 27 août 1996 par la société SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLE RESERVE »

Le déposant est la société SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) ROUTE DE SOREDE, 66700 ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 129 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUIG SOUTRE , MASSANA , ROC DE LA PERDIU , SAINTE MAGDELEINE , DOMAINE SAINT-JULIEN


SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - ROUTE DE SOREDE, 66700 ARGELES SUR MER - France - SIREN 776129124


SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265412 - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1998-10-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)