Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROC DE LA PERDIU
SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3029839
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque ROC DE LA PERDIU

Déposée le 16 mai 2000 par la société SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC DE LA PERDIU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la société SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) ROUTE DE SOREDE, 66700 ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 129 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE - France.

La marque ROC DE LA PERDIU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC DE LA PERDIU est expirée depuis le 16 mai 2010.

SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUIG SOUTRE , MASSANA , VIEILLE RESERVE , SAINTE MAGDELEINE , DOMAINE SAINT-JULIEN


SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - ROUTE DE SOREDE, 66700 ARGELES SUR MER - France - SIREN 776129124


SCAV LES VIGNERONS DE PERPIGNAN COTE VERMEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559420 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Boissons alcooliques (à l'exeption des bières).