Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG
/
CHATEAU ARTOS LACAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU ARTOS LACAS
SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4243690
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
CHATEAU ARTOS LACAS de SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG

Présentation de la marque CHATEAU ARTOS LACAS

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU ARTOS LACAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG domicilié(e) 25 avenue de la Promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG, M. FITO CYRIL domicilié(e) 25 avenue de la Promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France.

La marque CHATEAU ARTOS LACAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ARTOS LACAS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.


SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG, Société coopérative agricole - 25 avenue de la Promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France


SCAV LES VIGNERONS DE CAMPLONG, M. FITO CYRIL - 25 avenue de la Promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).