Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDANGES OUBLIEES
SCAV Les Terroirs du Vertige

Numéro de dépôt :
3217992
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
VENDANGES OUBLIEES de SCAV Les Terroirs du Vertige

Présentation de la marque VENDANGES OUBLIEES

Déposée le 25 mars 2003 par la société SCAV Les Terroirs du Vertige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENDANGES OUBLIEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société SCAV Les Terroirs du Vertige domicilié(e) 11350 Padern - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 806 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV Les Terroirs du Vertige domicilié(e) 3 Route de Montgaillard,11350 PADERN - 11350 - France.

La marque VENDANGES OUBLIEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDANGES OUBLIEES est expirée depuis le 25 mars 2013.

SCAV Les Terroirs du Vertige a également déposé les autres marques suivantes : Vertiges , Talarius , Fraîcheur de Padern , LE SEIGNEUR DE TERMES , TERROIRS DU VERTIGE VIGNOBLES D'ALTITUDE , ROC DE BONELLI , LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES , LES TERROIRS DU VERTIGE , Guilhem L'Hérétique , Les Terroirs du Vertige


SCAV Les Terroirs du Vertige - 11350 Padern - 11350 - France - SIREN 775806615


SCAV Les Terroirs du Vertige - 3 Route de Montgaillard,11350 PADERN - 11350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

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