Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR DE PADERN
SCAV Les Terroirs du Vertige

Numéro de dépôt :
3296658
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014
FRAICHEUR DE PADERN de SCAV Les Terroirs du Vertige

Présentation de la marque FRAICHEUR DE PADERN

Déposée le 7 juin 2004 par la société SCAV Les Terroirs du Vertige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAICHEUR DE PADERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société SCAV Les Terroirs du Vertige domicilié(e) 11350 PADERN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 806 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TERROIRS DU VERTIGE domicilié(e) 3 Route de Montgaillard,11350 PADERN - 11350 - France.

La marque FRAICHEUR DE PADERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR DE PADERN est expirée depuis le 7 juin 2014.

SCAV Les Terroirs du Vertige a également déposé les autres marques suivantes : Vertiges , Talarius , Fraîcheur de Padern , LE SEIGNEUR DE TERMES , TERROIRS DU VERTIGE VIGNOBLES D'ALTITUDE , ROC DE BONELLI , LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES , LES TERROIRS DU VERTIGE , Guilhem L'Hérétique , Les Terroirs du Vertige


SCAV Les Terroirs du Vertige - 11350 PADERN - 11350 - France - SIREN 775806615


LES TERROIRS DU VERTIGE - 3 Route de Montgaillard,11350 PADERN - 11350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Vin bénéficiant de l'Appellation d'origine controlée Corbières.