Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CORVARIA
SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Numéro de dépôt :
4437382
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CORVARIA de SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Présentation de la marque CORVARIA

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORVARIA »

Le déposant est SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE domicilié(e) 2 CHEMIN DES VIGNERONS - 11220 - TALAIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARACTERE, Monsieur LAURENT PAYRASTRE domicilié(e) 22 Boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE a également déposé les autres marques suivantes : Talarius , Fraîcheur de Padern , LE SEIGNEUR DE TERMES , TERROIRS DU VERTIGE VIGNOBLES D'ALTITUDE , ROC DE BONELLI , LE SEIGNEUR DE VILLEROUGE-TERMENES , Guilhem L'Hérétique , Les Terroirs du Vertige , LE SEIGNEUR DE CUCUGNAN , CUVEE DU CURE DE CUCUGNAN


SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE - 2 CHEMIN DES VIGNERONS - 11220 - TALAIRAN - France


KARACTERE, Monsieur LAURENT PAYRASTRE - 22 Boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750610 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).