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Marques déposées par la société SCAV Les Six Clochers
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CLOCHERS ET TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOCHERS ET TERROIRS
SCAV Les Six Clochers

Numéro de dépôt :
3208134
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
CLOCHERS ET TERROIRS de SCAV Les Six Clochers

Présentation de la marque CLOCHERS ET TERROIRS

Déposée le 3 février 2003 par la société SCAV Les Six Clochers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHERS ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société SCAV Les Six Clochers domicilié(e) 34230 PUILACHER - 34230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président domicilié(e) SCAV Les Six Clochers,34230 PUILACHER - 34230 - France.

La marque CLOCHERS ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHERS ET TERROIRS est expirée depuis le 3 février 2013.


SCAV Les Six Clochers - 34230 PUILACHER - 34230 - France - SIREN 77607242300010


Monsieur le Président - SCAV Les Six Clochers,34230 PUILACHER - 34230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636042 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Pétillants de raisin, jus de raisin, boissons à base de vin d'appellation d'origine désalcoolisé. Vins tranquilles ou effervescents d'appellation d'origine, apéritifs ou spiritueux (à l'exception des eaux−de−vie), alcools (à l'exception des vins et des eaux−de−vie), eaux−de−vie d'appellation d'origine, eaux−de−vie de marc ou de vin d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.