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Marques déposées par SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle
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DOMAINE COMBES DU BUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COMBES DU BUIS
SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle

Numéro de dépôt :
3277487
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2014
DOMAINE COMBES DU BUIS de SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d\'Escales et Tourouzelle

Présentation de la marque DOMAINE COMBES DU BUIS

Déposée le 26 février 2004 par SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COMBES DU BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle domicilié(e) Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR le PRESIDENT SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle domicilié(e) Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France.

La marque DOMAINE COMBES DU BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COMBES DU BUIS est expirée depuis le 26 février 2014.


SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle - Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France


MR le PRESIDENT SCAV Les Deux Terroirs Caves Coopératives d'Escales et Tourouzelle - Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643234 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays. Services de restauration. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.