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Marques déposées par la société SCAV les 2 TERROIRS
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DOMAINE du COSTELAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE du COSTELAS
SCAV les 2 TERROIRS

Numéro de dépôt :
3401309
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
DOMAINE du COSTELAS de SCAV les 2 TERROIRS

Présentation de la marque DOMAINE du COSTELAS

Déposée le 26 décembre 2005 par la société SCAV les 2 TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE du COSTELAS »

Le déposant est la société SCAV les 2 TERROIRS domicilié(e) Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 832 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr le President SCAV les 2 TERROIRS domicilié(e) Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du COSTELAS est expirée depuis le 26 décembre 2015.

SCAV les 2 TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Combe du Buis , Coeur de Glace


SCAV les 2 TERROIRS - Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France - SIREN 532832520


Mr le President SCAV les 2 TERROIRS - Route de Castelnau,11200 TOUROUZELLE - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Vins de pays et d'appellation d'origine.