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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) scav les 2 terroirs
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Domaine Combe du Buis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Combe du Buis
scav les 2 terroirs, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4201541
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
Domaine Combe du Buis de scav les 2 terroirs

Présentation de la marque Domaine Combe du Buis

Déposée le 3 août 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) scav les 2 terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Combe du Buis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) scav les 2 terroirs domicilié(e) 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 832 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scav les 2 terroirs, M. barrau gerard domicilié(e) 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France.

La marque Domaine Combe du Buis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Combe du Buis arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

scav les 2 terroirs a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Glace , DOMAINE du COSTELAS


scav les 2 terroirs, société coopérative agricole - 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France - SIREN 775832520


scav les 2 terroirs, M. barrau gerard - 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.