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Marques déposées par la société scav les 2 terroirs
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Coeur de Glace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de Glace
scav les 2 terroirs, coopérative

Numéro de dépôt :
4121430
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2024
Coeur de Glace de scav les 2 terroirs

Présentation de la marque Coeur de Glace

Déposée le 24 septembre 2014 par la société scav les 2 terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Coeur de Glace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société scav les 2 terroirs domicilié(e) 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 832 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scav les 2 terroirs, M. barrau gerard domicilié(e) 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France.

La marque Coeur de Glace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Glace est expirée depuis le 24 septembre 2024.

scav les 2 terroirs a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Combe du Buis , DOMAINE du COSTELAS


scav les 2 terroirs, coopérative - 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France - SIREN 775832520


scav les 2 terroirs, M. barrau gerard - 33 avenue de castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.