Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCAV LA FONTESOLE
/
La Petite Française
Demande publiée - Marque en non vigueur

La Petite Française
SCAV LA FONTESOLE

Numéro de dépôt :
4698399
Date de dépôt :
05/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2030
La Petite Française de SCAV LA FONTESOLE

Présentation de la marque La Petite Française

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2020 par SCAV LA FONTESOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-48 du 27 novembre 2020. .

Le déposant est SCAV LA FONTESOLE domicilié(e) 16 boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LA FONTESOLE, Monsieur Cédric DROUET domicilié(e) 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SCAV LA FONTESOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Pradesses , Le Secret de Latude , Le Petit Volcan , MAZERS , Le Ceressou , Fontesole , Le Petit Hippolyte , Prieuré Saint-Hippolyte , La Réserve de Saint-Hippolyte , L'HORTOUS


SCAV LA FONTESOLE - 16 boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France


SCAV LA FONTESOLE, Monsieur Cédric DROUET - 16 Boulevard Jules Ferry - 34320 - FONTES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.