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Marques déposées par la société SCAV de MONTREDON DES CORBIERES
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CHATEAU TOUR DE MONTREDON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE MONTREDON
SCAV de MONTREDON DES CORBIERES

Numéro de dépôt :
1521449
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
08/07/2008
CHATEAU TOUR DE MONTREDON de SCAV de MONTREDON DES CORBIERES

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE MONTREDON

Déposée le 8 juillet 1988 par la société SCAV de MONTREDON DES CORBIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU TOUR DE MONTREDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCAV de MONTREDON DES CORBIERES domicilié(e) 16 Aveznue du Professeur Vires, 11100 MONTREDON DES CORBIERES (dossier no 2112826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 807 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEVIC Jean Président de la SCAV de MONTREDON des CORBIERES domicilié(e) (dossier no 2112826) - France.

La marque CHATEAU TOUR DE MONTREDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE MONTREDON est expirée depuis le 8 juillet 2008.


SCAV de MONTREDON DES CORBIERES - 16 Aveznue du Professeur Vires, 11100 MONTREDON DES CORBIERES (dossier no 2112826) - France - SIREN 775807688


Monsieur DEVIC Jean Président de la SCAV de MONTREDON des CORBIERES - (dossier no 2112826) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112826 - Publication au BOPI 1998-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Les vins d'appellation d'origine contrôlée exclusivement (décret du 24.12.1985) provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU TOUR DE MONTREDON