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Marques déposées par la société SCAV de cessenon
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Domaine Tudery
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Tudery
SCAV de cessenon, Société coopérative

Numéro de dépôt :
3662671
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
Domaine Tudery de SCAV de cessenon

Présentation de la marque Domaine Tudery

Déposée le 6 juillet 2009 par la société SCAV de cessenon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Tudery »

Le déposant est la société SCAV de cessenon domicilié(e) 37 av de la gare - 34460 - CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV de cessenon domicilié(e) 37 av de la gare - 34460 - CESSENON SUR ORB - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Tudery est expirée depuis le 6 juillet 2019.


SCAV de cessenon, Société coopérative - 37 av de la gare - 34460 - CESSENON SUR ORB - France - SIREN 775991441


SCAV de cessenon - 37 av de la gare - 34460 - CESSENON SUR ORB - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.