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Marques déposées par la société SCAV CELLIER CHARLES CROS
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TERRE D'EXPRESSION CREATEURS DE VINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE D'EXPRESSION CREATEURS DE VINS
SCAV CELLIER CHARLES CROS, SCAV

Numéro de dépôt :
3692492
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
TERRE D\'EXPRESSION CREATEURS DE VINS de SCAV CELLIER CHARLES CROS

Présentation de la marque TERRE D'EXPRESSION CREATEURS DE VINS

Déposée le 19 novembre 2009 par la société SCAV CELLIER CHARLES CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'EXPRESSION CREATEURS DE VINS »

Le déposant est la société SCAV CELLIER CHARLES CROS domicilié(e) 6 Avenue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 793 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV CELLIER CHARLES CROS domicilié(e) 6 Avenue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'EXPRESSION CREATEURS DE VINS est expirée depuis le 19 novembre 2019.

SCAV CELLIER CHARLES CROS a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPROBABLE , TERRE D'EXPRESSION, CREATEURS DE VINS. , CHÂTEAU SERVIES


SCAV CELLIER CHARLES CROS, SCAV - 6 Avenue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France - SIREN 775793599


SCAV CELLIER CHARLES CROS - 6 Avenue des Coopératives - 11200 - FABREZAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.