Marque expirée - Marque en non vigueur
A Rosé L'été
Numéro de dépôt :
3640083
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque A Rosé L'été
Déposée le 27 mars 2009 par la société SCAV Caves de St Georges d'Orques Coopérative de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A Rosé L'été »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Rosé L'été est expirée depuis le 27 mars 2019.
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36