TROIS BLASONS

SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Présentation de la marque TROIS BLASONS

Déposée le 9 juillet 2012 par SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS BLASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Mme D'ANDREA ALBANE domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque TROIS BLASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS BLASONS est expirée depuis le 9 juillet 2022.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE