NATURALLIS

SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole et Vinicole

Présentation de la marque NATURALLIS

Déposée le 10 avril 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURALLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS, M. BOURREL Jean-Luc domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

La marque NATURALLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALLIS est expirée depuis le 10 avril 2022.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE